Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le calendrier avec vue sur la mer
GILLIES Peter Sloan

Numéro de dépôt :
3169905
Date de dépôt :
14/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2012
Le calendrier avec vue sur la mer de GILLIES Peter Sloan

Présentation de la marque Le calendrier avec vue sur la mer

Déposée le 14 juin 2002 par GILLIES Peter Sloan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le calendrier avec vue sur la mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est GILLIES Peter Sloan domicilié(e) 12, rue de la Roulette,17840 La Brée les Bains - 17840 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLIES Peter Sloan domicilié(e) Boîte Postale 5 , 12, rue de la Roulette,17840 La Brée les Bains - 17840 - France.

La marque Le calendrier avec vue sur la mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le calendrier avec vue sur la mer est expirée depuis le 14 juin 2012.


GILLIES Peter Sloan - 12, rue de la Roulette,17840 La Brée les Bains - 17840 - France


GILLIES Peter Sloan - Boîte Postale 5 , 12, rue de la Roulette,17840 La Brée les Bains - 17840 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments nautiques Horlogerie Calendriers incluant des représentations graphiques des cycles et mouvements des marées ; calendriers incluant des représentations graphiques des cycles et mouvements des marées accompagnées par des données pertinentes ; agendas incluant des représentations graphiques des cycles et mouvements des marées ; agendas incluant des représentations graphiques des cycles et mouvements des marées, accompagnées par des données pertinentes ; tables de marées incluant des représentations graphiques des cycles et mouvements des marées ; tables de marées incluant des représentations graphiques des cycles et mouvements des marées, accompagnées par des données pertinentes ; calendriers ; agendas ; tables de marées

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.